Conditions Générales
1. Acceptation des Conditions
En accédant à ce site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables.
2. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété d'AuditNova Conseil ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
3. Utilisation du Site
Vous êtes autorisé à utiliser ce site pour des besoins légitimes et conformément aux présentes conditions. Vous ne pouvez pas :
- Utiliser ce site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le site
- Utiliser des robots, des araignées ou d'autres dispositifs automatiques pour accéder au site
- Obtenir ou tenter d'obtenir tout matériel ou information par des moyens non intentionnellement mis à disposition par ce site
4. Services et Tarification
Les descriptions de nos services sont fournies à titre informatif. AuditNova Conseil se réserve le droit de modifier ses services et tarifs à tout moment sans préavis. Tous les prix mentionnés sont hors taxes sauf indication contraire.
5. Exactitude des Informations
AuditNova Conseil s'efforce de s'assurer que toutes les informations présentées sur ce site sont exactes et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou omission.
6. Liens vers des Sites Tiers
Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site tiers.
7. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, AuditNova Conseil ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce site ou les services fournis.
8. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la France. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site ou de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
9. Modifications des Conditions
AuditNova Conseil se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur ce site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
10. Contact
Pour toute question concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à :
AuditNova Conseil5 Rue de la Clarté, 75007 Paris, France
Email : contact@Xalithara.com
Téléphone : +33 1 52 08 47 95